Domaine de Bissin

Participation aux frais d'entretien et éventuellement de chauffage sur la base de :

Occupation limitée à 120 personnes
* petite salle/bar/cuisine/vestiaire/sanitaires : SANS chauffage 100 € -- AVEC chauffage 150 €

* grande salle/petite salle/bar/cuisine/vestiaire/sanitaires : SANS chauffage 150 € -- AVEC chauffage 200 €

Occupation supérieure à 120 personnes - dans la limite de 250 avec TENTE (non fournie)
* grande salle/petite salle/bar/cuisine/vestiaire/sanitaires : SANS chauffage 300 € -- AVEC chauffage 350 €

Joindre, en sus du règlement de la réservation,
" un chèque complémentaire de caution de 400 €
" une attestation d'assurance Responsabilité Civile mentionnant le lieu du risque à savoir Manoir de Bissin 1 avenue du Chateau à Guerande et la date de la manifestation, garantissant tout dommage matériel et immatériel en cas de sinistre. Toute dégradation engage la responsabilité du membre- propriétaire qui réserve et qui supportera les frais de réfection quelque soit la prise en charge qu'assume son assurance.
L'ASL du Domaine de Bissin ne pourra voir sa responsabilité mise en jeu directement ou indirectement pour les vols ou dégradations pouvant avoir lieu au détriment des personnes présentes ou des véhicules stationnés sur le parking.

Un état des lieux d'entrée et de sortie dressé contradictoirement en présence du membre-propriétaire, ainsi que la remise des clés seront effectués par le personnel d'entretien du lundi au vendredi de 8h30 à 12h - Tel 06.15.63.49.02.

Le membre-propriétaire reconnaît que la manifestation qu'il organise, sous sa responsabilité personnelle, répond aux conditions définies par le Règlement Intérieur et les règles de sécurité, et avoir été informé de l'emplacement des moyens d'extinction d'incendie, des itinéraires d'évacuation, des issues de secours et des consignes de sécurité. Il s'engage à les respecter et à les faire respecter par les personnes accueillies sous sa responsabilité.
Lorsqu'il quitte les lieux, il doit s'assurer qu'ils sont vides, qu'il ne reste aucun appareil sous tension, que toutes les lumières sont éteintes et que toutes les issues et fenêtres sont bien fermées.

CONSIGNES de SECURITE

Les ouvertures d'évacuation de SECURITE devront être déverrouillées par le membre-propriétaire lors de l'occupation du manoir.
Un plan du rez-de-chaussée est affiché au dessus des TROIS extincteurs situés : dans la cuisine - le vestibule (devant les sanitaires) - près de la chaufferie. Un 4e extincteur est situé sur le palier du 1e étage.

1. Nombre maximum de personnes
¢ 120 à l'intérieur du manoir (Grande salle 75 - Petite salle 45)
¢ 250 avec la location d'une tente, d'une cuisine et de sanitaires extérieurs
2. L'implantation de tente ou de matériel sur les parties communes ne devra pas gêner l'accès des autres membres-proprietaires..
En cas d'installation d'une cuisine extérieure, elle devra se situer à plus de 10m du manoir.
3. La cuisine est le seul endroit dans le manoir, où il est autorisé d'utiliser des appareils de cuisine d'appoint.
Les déchets devront être triés dans les conteneurs (plastique dans les sacs jaunes/verres en déchetterie, etc.).
4. Le matériel électrique installé en complément des équipements du manoir (four, étuve, réfrigérateur, éclairage etc..) devra être en rapport avec les capacités de l'installation (20kw)
Il devra être branché dans le local électrique extérieur secondaire
Des essais de fonctionnement des branchements complémentaires devront être réalisés au plus tard le vendredi matin avec le personnel d'entretien de Bissin. Tout déplacement en cas de disjonction du compteur général sera déduit du montant de la caution.
5. Cheminées : INTERDIT d'y faire du feu
6. INTERDIT de FUMER dans tout le Manoir
7. 1er étage : seule la salle située au dessus de la grande salle du rez-de-chaussée est accessible. Son utilisation doit impérativement se limiter au repos. Elle ne doit en aucun cas servir de stockage de matériel lourd ou à l'accueil de nombreuses personnes à la fois. L'évacuation se fait en rejoignant le rez-de-chaussée par les deux escaliers situés à chaque extrémité de la salle. Un extincteur est situé sur le palier.
8. Stationnement des véhicules sur le parking du manoir en priorité, et les bords de route.
Ne pas stationner sur les espaces verts
9. Portails : Ne pas bloquer leur ouverture.
10. Plan d'eau: les enfants devront être sous surveillance constante des adultes.
11. Sonorisation extérieure INTERDITE.
12. Piscine & Tennis : La réservation du manoir ne comprend pas la réservation de la piscine et des tennis.
13. Règlement Intérieur (extrait) :
- Son utilisation est à titre privé est normalement réservée aux membres-propriétaires en leur nom et sous leur responsabilité à l'occasion de fêtes familiales ou amicales, ou du mariage d'un membre de leur famille. Sont exclus les réunions d'associations ou les rassemblements à des fins professionnelles ou politiques.
- Lors de la réservation pour des mineurs, le Manoir sera sous la responsabilité et la surveillance de l'adulte qui le réserve. Ils ne pourront en aucun cas y dormir.